Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente Mise à jour : 06/06/2025

Ces présentes Conditions générales de vente établissent les conditions contractuelles applicables dans la relation commerciale entre le Client (ci-après le “Client”) et TRAQUET ELODIE (ci-après la “Prestataire”) dans le cadre de la vente des prestations et services mentionnés ci-dessous.

1. Dispositions générales Le Site est édité et exploité par TRAQUET ELODIE, entrepreneur individuel, domicilié au 36 route du Bourg d'Abren 24130 Saint-Pierre-d'Eyraud, ayant pour numéro SIRET 49383071500063.

La Prestataire est accompagnante au développement d’entreprise et professionnel et aussi pour le particulier et exerce sous l’enseigne Doula Somatique. Pour bénéficier de ses services et prestations ici présentés, le Client doit être une personne physique (majeure) ou morale, disposant de la pleine capacité juridique de contracter. La vente s’effectue sur la présente page de vente https://doulasomatique.com (ci-après le “Site”). Elle est encadrée par ces Conditions générales de vente qui définissent les modalités de commande, de livraison, ainsi que les différentes obligations des Parties. Le Client s’assure détenir le dispositif informatif nécessaire avant de procéder à la commande. Sont précisés sur les pages de vente et dans les Conditions générales de vente, les éventuels outils et dispositifs informatifs indispensables. La Prestataire se réserve le droit de modifier ces Conditions générales de vente à tout moment. Néanmoins, la version en vigueur à la date de la Commande du Client est celle qui s’applique lors de son achat. Lorsque ce changement à une incidence sur l’achat du Client, il est prévenu à l’adresse email communiquée lors de l’achat. Les Conditions générales de vente prévalent sur tout autre document contradictoire dont les Conditions générales d’achat provenant du Client. Toutes les clauses ici présentes sont indépendantes les unes des autres. Si l'une des clauses est déclarée nulle, elle n’entraîne pas la nullité du document et les autres clauses restent en vigueur. Les Conditions générales de vente doivent être lues et acceptées avant toute commande de la part du Client, sans restriction, ni réserve. C’est le document qui lie les Parties et encadrent juridiquement l’achat. Ce document ainsi que tous les supports fournis par la Prestation sont en langue française.

2. Produits numériques La Prestataire met à disposition du Client différentes prestations et services dans le domaine du développement d’entreprise et professionnel et aussi pour le particulier. Ces Conditions générales de vente évoquent la vente de Produits numériques sur le Site. Les différentes Prestations évoquées sur ce dernier sont accessibles une fois que le contact avec la Prestataire a été établie et régies par un Contrat de prestation de services signés ultérieurement à ce premier contrat. Les “Produits numériques” ou “Produits” font référence à :

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3. Modalités de commande et livraison Le Client entre en contact avec la Prestataire via ses différents réseaux sociaux ou par email (elodie@douladysmension.com). Celle-ci s’engage à lui fournir toutes les informations dont il a besoin pour davantage cibler ses besoins au regard des Produits proposés. Avant son achat, le Client a connaissance de la page de vente adéquate, contenant la description, le prix et la page de paiement.

Pour que le Client puisse confirmer sa volonté de collaborer avec la Prestataire, il doit : - Ajouter au panier le Produit souhaité,

Remplir les champs d’informations nécessaires à la création du compte client
Accepter les Conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet,
Renoncer à l’application de son délai de rétractation en cochant la case prévue à cet effet,
Procéder au paiement. Une fois que ces étapes sont remplies, le Client reçoit automatiquement un email de confirmation de commande. Une fois confirmée, elle est ferme et définitive.
Cette confirmation est envoyée via l’adresse renseignée au moment de la commande. Les modalités d’accès aux Produits sont également indiquées dans cet email. L’accès aux Produits est immédiat après la commande du Client et le paiement du prix. L’accès à ceux- ci est personnel au Client et ne doit en aucun cas être partagé ou transféré au risque de se voir restreindre l’accès aux services de la Prestataire et engendrer des poursuites. Au regard de la nature des Produits et des services de la Prestataire, le Client doit renoncer à son droit de rétractation pour bénéficier de ces services dès conclusion du contrat. Pour cela, le Client refuse ce droit en cochant la case prévue à cet effet lorsqu’il accepte les Conditions générales de vente et procède au paiement. Une fois qu’il a renoncé à son droit de rétractation et effectué le paiement, la commande est validée de manière définitive et celle-ci ne pourra plus être annulée. 5. Obligations et responsabilités de la Prestataire Dans le cadre de ses services, la Prestataire est tenue d’une obligation de moyens. Elle met tout en œuvre pour proposer le meilleur de ses services au Client, mais ne peut garantir un certain résultat qui, en plus, pourrait être différent d’une perception à l’autre. Elle fournit toutes les informations précontractuelles nécessaires au Client afin que celui- ci puisse déterminer si les services et Produits répondent à ses besoins. La Prestataire n’agit pas pour le compte du Client et n’intervient pas pour son compte personnel ou professionnel. Son rôle se limite à la délivrance du Produit. Sa responsabilité ne peut être engagée pour un fait découlant des actions du Client ou de l’interprétation qu’il aurait pu faire de celui-ci. La responsabilité de la Prestataire ne peut être engagée en cas de mécontentement de la part du Client concernant le contenu des services ou du Produit, en cas de prises de décisions ou d’actions postérieures à la consommation de ceux-ci, en cas de mauvaise interprétation des conseils de la Prestataire ou en cas d’atteinte éventuelle à son image suite à différentes actions adoptées. En revanche, en cas d’éventuelle faute directe de la part de la Prestataire, découlant de son fait, sa responsabilité peut être engagée, à hauteur des sommes réglées par le Client si ce dernier parvient à prouver la faute de la Prestataire et le dommage causé. Les services et Produits sont numériques. À ce titre, la Prestataire utilise différents outils dont la gestion et la maintenance ne sont pas de ressort. Elle ne peut être tenue responsable d’éventuels bugs, dysfonctionnements ou mises à jour qui viendraient limiter, de manière temporaire, l’accès ou l’utilisation de ces différents outils. Tout est mis en œuvre pour confier au Client tous les accès et supports dont il a besoin pour bénéficier des services et Produits.

6. Obligations et responsabilité du Client Le Client est tenu par une obligation de collaboration. Il doit être de bonne foi durant les échanges et durant l’utilisation des services et Produits. Le Client s’engage à vérifier le contenu des informations personnelles qu’il fournit lors de la commande. L’adresse email fournie est celle qui lui permettra de recevoir les Prestations sous forme numérique. Si le Client rencontre un problème avec sa commande, il en informe la Prestataire au plus vite par email à l’adresse suivante : elodie@douladysmension.com. Celle-ci essayera d’y apporter une solution dans la mesure du possible. Il doit s’assurer détenir le matériel adéquat à la réception des Produits numériques et à leur lecture. Si un outil tiers est indispensable à la réception du Produit, cela est précisé lors de la commande et la Prestataire n'est en aucun cas responsable de l’outil et de son utilisation par le Client. Le contenu des différents services et Produits ne peut pas être partagé, divulgué, ni être donné en accès à d’autres personnes. Le contenu et les éventuels codes de connexion sont personnels et confidentiels. En cas de faute du Client ou de non-respect de ses obligations, l’interruption de l’accès aux services et Produits n'entraînera la restitution d’aucune somme. Le Client est également obligé de procéder au paiement de tout service et Produits commandés et dont il a bénéficié. Le Client reste seul responsable de la compréhension et de l’interprétation qu’il fera suite à la fourniture des services et Produits.

7. Garanties légales Le contenu des services numériques, accessible de manière autonome par le Client, est réputé être livré de manière conforme au Client et exempté de tout vice caché. La conformité des services s'établit au regard de l’impossibilité pour le Client de l’utiliser ou d’en bénéficier de la façon dont il aurait dû pouvoir le faire. Les Produits numériques de la Prestation sont légalement garanties. Ci-dessous se trouve l’encadré conforme expliquant au Client les modalités de mise en place de ces garanties : « Le consommateur dispose d'un délai de deux ans à compter de la fourniture du contenu numérique ou du service numérique pour obtenir la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité. Durant un délai d'un an à compter de la date de fourniture, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci. La garantie légale de conformité emporte obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du contenu numérique ou du service numérique.
La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique sans retard injustifié suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui. Le consommateur peut obtenir une réduction du prix en conservant le contenu numérique ou le service numérique ou il peut mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre renoncement au contenu numérique ou au service numérique, si :

1° Le professionnel refuse de mettre le contenu numérique ou le service numérique en conformité ;

2° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique est retardée de manière injustifiée ;

3° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique ne peut intervenir sans frais imposés au consommateur ;
4° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur ;

5° La non-conformité du contenu numérique ou du service numérique persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du professionnel restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique au préalable. Dans les cas où le défaut de conformité est mineur, le consommateur n'a droit à l'annulation du contrat que si le contrat ne prévoit pas le paiement d'un prix. Toute période d'indisponibilité du contenu numérique ou du service numérique en vue de sa remise en conformité suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la fourniture du contenu numérique ou du service numérique de nouveau conforme.
Les droits mentionnés ci-dessus résultent de l'application des articles L. 224-25-1 à L. 224-25-31 du code de la consommation. Le consommateur bénéficie, en outre, de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut*. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le contenu numérique ou le service numérique est conservé ou à un remboursement intégral contre renonciation au contenu numérique ou au service numérique. » * Le défaut devait être présent au moment de l’achat du contenu numérique.

8. Tarifs Les prix sont entendus en euros (€) et exemptés de TVA, conformément à l’article 293 B du CGI.
Boussole Mère Enfant : 0€

Enfant Mère Veilleux : 66€

La Magie d’une Mère : 88€

Lumière sur ta naissance : 77€

9. Modalités de paiement Les modes de paiement acceptés sont la carte bancaire. La Prestataire n’a pas accès aux coordonnées bancaires du Client. Les paiements interviennent en une unique fois, au moment de la commande sur le Site. Lorsqu’un échelonnement de paiement est prévu, il est possible de choisir l’option voulue par le Client lors du règlement du service ou Produit. Une facture est envoyée par email au Client à l’adresse fournie lors de la commande.

10. Obligation de confidentialité Les Parties s’engagent à ne pas divulguer les informations confidentielles reçues de l’autre Partie. Ces informations sont celles non connues du domaine public qui traitent des affaires personnelles des Parties, de l’organisation et la structure de leur entreprise, des différentes politiques internes et projets à venir... Elles ne peuvent être portées à la connaissance du public par les Parties, jusqu’à ce qu’elles soient rendues par la Partie concernée ou quelqu’un qui ait pu le faire. Tous les documents, supports, contenus numériques fournis par la Prestation revêtent un caractère confidentiel à usage unique du Client. Il ne peut pas en partager le contenu et le divulguer à des tiers, que ce soit en toute ou partie, ou bien de manière gratuite ou payante.

11. Collecte et traitement des données personnelles Les données à caractère personnel (ci-après les “Données personnelles”) permettent d’identifier ou de rendre identifiable une personne physique, de manière directe ou indirecte. La Prestataire, en sa qualité de responsable de traitement, collecte et traite des Données, conformément au Règlement européen relatif à la Protection des Données (RGPD) et aux réglementations françaises, notamment les lois informatiques et libertés et pour la confiance dans l'économie numérique. La collecte de Données personnelles effectuée sur le Site est licite, loyale et transparente au regard des personnes concernées. Ces Données sont les suivantes : nom, prénom, adresse postale, adresse e- mail, numéro de téléphone, date de naissance, N° SIRET, N° de TVA.
Elles sont indispensables lors de la commande du Client et sont transmises selon les bases légales suivantes : le consentement du Client, les obligations légales de la Prestataire et dans le cadre de l’élaboration du contrat entre les Parties (facturation, livraison, suivi client). La conservation des Données personnelles collectées est limitée pour une durée de :

- 3 ans suite à la livraison du Produit,
- 1 mois suite à la suppression du compte client sur la plateforme KOONEO,
- 1 mois suite à la désinscription à la newsletter, La Prestataire est la destinataire des Données personnelles. Cependant, elle utilise des plateformes de vente, d’automatisation ou de planification qui peuvent collecter des Données personnelles, uniquement si le Client a donné son consentement : Google Meet, Timify, Kooneo, Mailerlite, Stripe. À savoir que certaines plateformes ne sont pas hébergées au sein de l’Union européenne, mais s’engagent à respecter des normes équivalentes à la protection conférée par le RGPD. Le Client est invité à consulter les politiques de confidentialité de ces différents outils. Le Client dispose de divers droits relatifs au traitement de ses Données personnelles, dont il peut bénéficier à tout moment : droit d’accès, de copie, de rectification, à l’oubli, de portabilité à destination d’autres prestataires de services et d’opposition dans les cas de prospection. Par ailleurs, le consentement donné pour traitement de Données peut être retiré à tout moment par le Client sans que cela ait d’incidence sur la légalité du traitement effectué auparavant. Pour exercer un des droits ci-dessus, le Client peut simplement contacter la Prestataire par email : elodie@douladysmension.com . Par ailleurs, il a le droit de notifier la CNIL d’un éventuel manquement de la part de celle-ci concernant le traitement de ses Données personnelles dès qu’il a connaissance d’un éventuel manquement. Le Client peut s’inscrire à la newsletter de la Prestataire directement depuis le Site. Les Données personnelles fournies à ce moment-là le sont sur la base du consentement. Il sera possible de se désabonner grâce au lien prévu à cet effet dans chaque email. 12. Témoignage du Client La Prestataire se réserve le droit de demander l’avis de ses Clients sur ses Produits. Ces témoignages pourront être publiés sur son Site ou ses réseaux sociaux. L’identité du Client sera indiquée, sauf précision contraire de sa part lors de l’achat. À tout moment, il peut s’opposer au recueil du témoignage ou à sa publication. Pour cela, il suffit de contacter la Prestataire par email à l’adresse suivante : elodie@douladysmension.com . Si le témoignage est déjà publié suite à son consentement passé, cela ne le remet pas en cause et toutes les mesures nécessaires seront prises par la Prestataire afin de le retirer.

13. Propriété intellectuelle et protection du contenu Tout le contenu présent sur le Site (textes, descriptions, photographies, contenus des formations, e- books, logo) appartient à la Prestataire et est soumis à ses droits de propriété intellectuelle. Il n’est aucunement permis à tout Client (ou utilisateur) de copier ou s’approprier en tout ou partie le contenu du Site. Les supports et tous les contenus compris sous les appellations services ou Produits numériques sont également protégés par les droits de propriété intellectuelle de la Prestataire. Le paiement de ces contenus n'entraîne pas la cession ou concession de ces droits. Le Client utilise ces contenus pour un simple usage personnel. Il est formellement interdit d’utiliser et reproduire ces contenus pour créer ou alimenter une formation ou un e-book ou toute autre prestation similaire et concurrente. Si ces différentes dispositions ne sont pas respectées, la Prestataire se réserve le droit d’agir en violation de ses droits de propriété intellectuelle et le Client sera sanctionné.

14. Force majeure et exception d’inexécution En dehors du déroulé normal des services de la Prestataire et du délai de livraison convenu, certaines hypothèses pourraient intervenir et remettre en cause la relation commerciale instaurée entre les Parties. Tout événement indépendant de la volonté des Parties, qualifié de force majeure au sens de l’article 1218 du Code civil, est considéré comme une cause d'exonération de leurs obligations et entraîne la suspension de la Prestation. Cet événement doit empêcher l’exécution des obligations des Parties dans les modalités normalement prévues par ces Conditions générales de vente. Dans ce cas, les Parties se rapprochent dès que possible pour convenir de nouvelles modalités d’exécution de la Prestation. Sa responsabilité ne pourra être retenue dans de telles circonstances. Si l’une des Parties ne respecte plus une de ses obligations alors qu’elle est exigible, l’autre Partie peut refuser d'exécuter une de ses obligations à son tour. Cela est autorisé seulement si l’inexécution de cette obligation est suffisamment grave et empêche la collaboration. La Partie qui remarque une inexécution de la part de l’autre lui notifie par [au choix : lettre recommandée avec accusé de réception. Un délai de 1 mois est laissé aux Parties afin qu’elles trouvent un terrain d’entente pour reprendre le cours de la collaboration. Si la Partie défaillante n’a pas exécuté son obligation à l’issue du délai, alors le Contrat sera résilié, sans aucune indemnité de résiliation.

15. Litiges et droit applicable Le droit français régit ces présentes Conditions générales de vente. Les Parties élisent domicile à leurs adresses respectives de domiciliation.
Les Parties s'engagent à rechercher une solution amiable à tout différend qui pourrait naître suite à l’exécution de la Prestation. Le Client est invité à contacter la Prestataire dans les plus brefs délais pour lui faire part de sa réclamation. Elle s’engage à lui répondre dans un délai de 2 mois. À défaut de solution amiable, les Parties se rapprochent d’un service de médiation. Le Client consommateur devra se rapprocher du médiateur compétent dans le cadre des litiges relevant du fait de la Prestataire. Le médiateur est saisissable à l’adresse suivante :

Société Médiation Professionnelle - Alteritae 5, rue Salvaing 12000 Rodez

. Si aucune solution à l’amiable ne satisfait les Parties, le litige sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente Mise à jour : 06/06/2025

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